# Réglementation maritime

Diverses pages pour apprivoiser des textes ardus et rébarbatifs, (re)découvrir l’étiquette navale et plein d’autres notions de la vie maritime d’hier et d’aujourd’hui. 

# 023 - Eaux maritimes et zones-F

# 024 - Eaux maritimes, Certificat ICC-F

# 026 - Etiquette navale - version 2008

# 026 - Etiquette navale - version 2014

# 027 - Feux et réflecteurs radar-F

# 031 - Marpol no.1

# 031 - Marpol no.2

# 033 - MMSI-F

# 034 - Normes CE pour constructeurs de bateaux-F

# 035 - Normes CE radeaux de survies-F

# 037 - Ordre GD Pavois-F

# 039 - Radar large bande-F

# 040 - Reflect-radar-F

# 041 - Règles de barre (2007)-F

# 056 - Normes 2003-44CE-yachts

# 057 - Normes 94-25de 2009

# 073 - Reègles de barre (2016)-F

# 075 - Convention  STCW-FR

# 079 - Plan du voyage et SOLAS V

# 086 - Abordages, sauvetage

# 087 - Limitation de la responsabilité

# 088 - Jauge navires

# 089 - Le vert de rouge

# 109 - Déclassement pavillon suisse (rev. 2026)

# 120 - Le pape fulmine des bulles 

# 120 – Le pape fulmine et coupe le monde en deux (révisé 2025)

# 120b - Traité de Saragose 1529

Le Traité de Saragosse (1529) En 1521, Magellan meurt aux Philippines en tentant de prouver que cet archipel et les îles Moluques appartenaient à l'Espagne selon le traité de Tordesillas (1494). Or, ces îles se situaient en réalité dans la zone portugaise. Pour régler le litige, le Traité de Saragosse (1529) fixe l'antiméridien dans le Pacifique : le Portugal conserve les Moluques et l'Espagne obtient les Philippines. Charles Quint vendit ainsi 350 000 ducats d'or des droits sur un territoire qui était déjà légalement portugais. 

# 121 - Pavillons doubles

# 132 - Port d'attache,OMI

# 142 - Couleurs-pavillon national

# 158 - Eaux internationales

Ce document présente les principes du droit international maritime concernant les eaux territoriales, les zones économiques exclusives (ZEE) et la haute mer, avant d’analyser l’arraisonnement par Israël de la « Global Sumud Flotilla » au large de la Crète en avril 2026. Il questionne la légalité du blocus maritime de Gaza et de l’intervention israélienne dans des eaux considérées comme internationales au regard du droit de la mer. 

# 159 - DétroitOrmuz

Le détroit d’Ormuz est l’un des passages maritimes les plus stratégiques au monde. Situé entre l’Iran et Oman, il constitue un point de passage obligé entre le golfe Persique et l’océan Indien. Chaque jour, une part importante du pétrole et du gaz mondial y transite, ce qui en fait un levier géopolitique majeur. Malgré le principe international de libre circulation maritime, l’Iran exerce une influence considérable sur cette zone grâce à sa position géographique et à ses capacités militaires. 
Le document rappelle également que les détroits internationaux sont régis par des règles spécifiques issues du droit maritime international, notamment la Convention de Montego Bay. Toutefois, les tensions régionales, les risques militaires récents et la création de nouvelles zones considérées comme dangereuses modifient les routes de navigation et renforcent le contrôle stratégique exercé par l’Iran sur le trafic maritime dans la région.