Réglementation maritime
Diverses pages pour apprivoiser des textes ardus et rébarbatifs, (re)découvrir l’étiquette navale et plein d’autres notions de la vie maritime d’hier et d’aujourd’hui.
023 - Eaux maritimes et zones-F
Télécharger(pdf 371.35 ko)024 - Eaux maritimes, Certificat ICC-F
Télécharger(pdf 72.88 ko)026 - Etiquette navale - version 2008
Télécharger(pdf 118.70 ko)026 - Etiquette navale - version 2014
Télécharger(pdf 199.37 ko)027 - Feux et réflecteurs radar-F
Télécharger(pdf 111.78 ko)031 - Marpol no.1
Télécharger(pdf 158.75 ko)031 - Marpol no.2
Télécharger(pdf 158.75 ko)033 - MMSI-F
Télécharger(pdf 8.47 ko)034 - Normes CE pour constructeurs de bateaux-F
Télécharger(pdf 213.01 ko)035 - Normes CE radeaux de survies-F
Télécharger(pdf 128.28 ko)037 - Ordre GD Pavois-F
Télécharger(pdf 6.88 ko)039 - Radar large bande-F
Télécharger(pdf 595.51 ko)040 - Reflect-radar-F
Télécharger(pdf 116.40 ko)041 - Règles de barre (2007)-F
Télécharger(pdf 688.24 ko)056 - Normes 2003-44CE-yachts
Télécharger(pdf 108.99 ko)057 - Normes 94-25de 2009
Télécharger(pdf 120.50 ko)073 - Reègles de barre (2016)-F
Télécharger(pdf 851.95 ko)075 - Convention STCW-FR
Télécharger(pdf 82.37 ko)079 - Plan du voyage et SOLAS V
Télécharger(pdf 88.82 ko)086 - Abordages, sauvetage
Télécharger(pdf 4.97 Mo)087 - Limitation de la responsabilité
Télécharger(pdf 87.44 ko)088 - Jauge navires
Télécharger(pdf 119.42 ko)089 - Le vert de rouge
Télécharger(pdf 78.97 ko)109 - Déclassement pavillon suisse (rev. 2026)
Télécharger(pdf 237.85 ko)120 - Le pape fulmine des bulles
Télécharger(pdf 69.42 ko)120 – Le pape fulmine et coupe le monde en deux (révisé 2025)
Télécharger(pdf 236.62 ko)120b - Traité de Saragose 1529
Télécharger(pdf 233.88 ko)Le Traité de Saragosse (1529)
En 1521, Magellan meurt aux Philippines en tentant de prouver que cet archipel et les îles Moluques appartenaient à l'Espagne selon le traité de Tordesillas (1494). Or, ces îles se situaient en réalité dans la zone portugaise. Pour régler le litige, le Traité de Saragosse (1529) fixe l'antiméridien dans le Pacifique : le Portugal conserve les Moluques et l'Espagne obtient les Philippines. Charles Quint vendit ainsi 350 000 ducats d'or des droits sur un territoire qui était déjà légalement portugais.
121 - Pavillons doubles
Télécharger(pdf 118.30 ko)132 - Port d'attache,OMI
Télécharger(pdf 56.05 ko)142 - Couleurs-pavillon national
Télécharger(pdf 134.96 ko)158 - Eaux internationales
Télécharger(pdf 203.90 ko)Ce document présente les principes du droit international maritime concernant les eaux territoriales, les zones économiques exclusives (ZEE) et la haute mer, avant d’analyser l’arraisonnement par Israël de la « Global Sumud Flotilla » au large de la Crète en avril 2026. Il questionne la légalité du blocus maritime de Gaza et de l’intervention israélienne dans des eaux considérées comme internationales au regard du droit de la mer.
159 - DétroitOrmuz
Télécharger(pdf 315.99 ko)Le détroit d’Ormuz est l’un des passages maritimes les plus stratégiques au monde. Situé entre l’Iran et Oman, il constitue un point de passage obligé entre le golfe Persique et l’océan Indien. Chaque jour, une part importante du pétrole et du gaz mondial y transite, ce qui en fait un levier géopolitique majeur. Malgré le principe international de libre circulation maritime, l’Iran exerce une influence considérable sur cette zone grâce à sa position géographique et à ses capacités militaires.
Le document rappelle également que les détroits internationaux sont régis par des règles spécifiques issues du droit maritime international, notamment la Convention de Montego Bay. Toutefois, les tensions régionales, les risques militaires récents et la création de nouvelles zones considérées comme dangereuses modifient les routes de navigation et renforcent le contrôle stratégique exercé par l’Iran sur le trafic maritime dans la région.

